CONSEIL BOIS SERVICE

INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DE L'ARTISANAT D'AMEUBLEMENT (Association loi 1901)

Présentation de la marque CONSEIL BOIS SERVICE

Déposée le 6 juillet 1990 par l'association loi 1901 INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DE L'ARTISANAT D'AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSEIL BOIS SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DE L'ARTISANAT D'AMEUBLEMENT domicilié(e) 12, avenue Marceau, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René MACHARD - France.

La marque CONSEIL BOIS SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEIL BOIS SERVICE est expirée depuis le 6 juillet 2000.

INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DE L'ARTISANAT D'AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES EN DIRECT